Arrêté

Webmaster 22 mai 202015 décembre 2020 Arrêté, consultation publique, Espèce exotique envahissante, la Réunion

Arrêté espèces envahissantes à la Réunion, l’UOF donne le ton.

L’UOF (COM France) a pris connaissance du projet d’arrêté relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des

2019 Règlementation

Webmaster 20 décembre 201915 décembre 2020 2019, Arrêté, Concours, Expositions, LGD, règlementation

L’arrêté “Expos” : notre avis

Il ressort de notre analyse globale que ce projet d’arrêté reprend plusieurs éléments existants et épars tout en mettant en avant la nécessité de prise en compte du bien-être animal dans les expositions et rassemblements d’animaux d’espèces domestiques…

2018 Actualités Règlementation

Webmaster 13 octobre 201826 janvier 2021 Arrêté, Cerfa 15969*01, Cerfa 15970*01, fichier national, identification, inscription, JORF, règlementation

Focus sur l’arrêté de détention des animaux non domestiques

Suite à la parution de l’arrêté ministériel du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d’animaux d’espèces non domestiques, deux nouveaux documents Cerfa ont été mis en place.