UOF Réglementation, Protection et ConservationUOF Réglementation, Protection et Conservation
UOF Réglementation, Protection et Conservation
Outils et connaissances au service des éleveurs et des passionnés d'oiseaux
  • Accueil
  • Règlementation
    • Législation, Certificat de Capacité, Autorisation d’Ouverture d’Etablissement et articles en rapport
  • Conservation Ex-Situ
  • Connaissance
    • Les Standards
  • Documents
  • L’Univers UOF
    • Portail de l’UOF
    • Les Actualités
    • Les Oiseaux du Monde
    • Les Convoyeurs
    • Compétitions
    • La Boutique

CITES

Commission Européenne
Règlementation

Règlement (CE) n° 338/97 : modifications

Le 16 décembre 2021, le règlement (UE) 2021/2280 de la Commission a modifié le règlement (CE) n° 338/97 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce et le règlement (CE) n° 865/2006 de la Commission portant modalité d’application du règlement Lire la suite

Par Webmaster, il y a 5 ans16 décembre 2021

Devenez membre de l'UOF

Que ce soit par Adhésion Directe ou en rejoignant un Club Affilié, inscrivez-vous et bénéficiez des nombreux avantages dès maintenant.

Adhérer

A Chaud
Règlementation
Chardonneret élégant - El. Farid Amrouche [© Philippe Rocher]Quelles espèces du genre Spinus, non domestiques, peut-on détenir librement en France et lesquelles sont soumises à réglementation ?
Demande de certificat de capacité pour animaux non domestiques, l’autorisation d’ouverture d’établissement et la déclaration de détention. Quels sont les délais d’instruction ?
Connaissance
Documents et outils
Le certificat de capacité et la déclaration de détention
Les Univers UOF
Partenaire
La Boutique

La Boutique OrnithologiqueLibrairie, Revues et Abonnement, Documents règlementaires, Gadgets, Affiches, Rolls-Ups…

Copyright © 2011-2026 UOF (COM France). webmaster discount Communi-Maginé au Studio