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Ara Chloroptère - Parc des Perroquets - 26 BREN - Ph. Denis Theillay
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Arrêté du 25 mars 2015 : Protection des oiseaux guyanais

Arrêté fixant la liste des oiseaux représentés dans le département de la Guyane protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection, (Abroge l’Arrêté du 15 mai 1986) C’est un arrêté ministériel de 37 pages qui nous est tombé le 14 avril 2015 alors que nombreux étaient ceux Lire la suite

Par Webmaster, il y a 12 ans25 mars 2015
Martin pêcheur
Règlementation

Arrêté du 29 octobre 2009 : Les oiseaux protégés de France

Arrêté fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection Sont interdits sur tout le territoire national et en tout temps : Sont interdites sur les parties du territoire métropolitain où l’espèce est présente ainsi que dans l’aire de déplacement naturel des noyaux Lire la suite

Par Webmaster, il y a 17 ans29 octobre 2009

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Demande de certificat de capacité pour animaux non domestiques, l’autorisation d’ouverture d’établissement et la déclaration de détention. Quels sont les délais d’instruction ?
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