Modifications de l’arrêté du 8 octobre 2018 : Exprimez-vous !
Chers éleveurs, chers membres de l’UOF, vous avez la possibilité de donner votre avis sur le projet de modification de
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Détention
Déclaration de détention d’animaux d’espèces non domestiques et guide d’utilisation
La Demande d’Autorisation devient à présent une Déclaration de détention à renvoyer à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DD(CS)PP) du lieu de détention de l’animal. Retrouvez un guide d’utilisation pour effectuer ces formalités par télédéclaration ou simplement pour l’utilisation du CERFA 15967*01.
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Arrêté du 15 mai 2019 : modifications et aménagements
Suite à la parution de l’arrêté du 15 mai 2019 modifiant les conditions de détention d’animaux d’espèces exotiques envahissantes au titre des régimes particuliers prévus par l’article R.411-39 du code de l’environnement, il importe d’apporter des précisions concernant ces modifications.
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Régularisation de la détention de la Perruche à collier d’Asie
Nous vous présentons les informations officielles relatives aux régularisations de détention de la Perruche à collier d’Asie.
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