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Édito par Yves Cornillon

Oiseaux du Monde n°377 – Mai 2020

Yves Cornillon, Délégué UOF (COM France) Règlementation

Lorsque vous lirez cet éditorial, un début de déconfinement sera sans doute amorcé mais rien ne déterminera encore avec certitude ce que sera demain. Dans ce contexte, il m’est apparu important de partager avec vous quelques réflexions personnelles avant de repréciser mon engagement au sein de l’UOF.

Que faudra-t-il retenir de cette crise du coronavirus ?

Essentiellement, nous avons pu nous rendre compte que, ce qui nous paraissait indispensable hier, pouvait fort bien passer au second plan aujourd’hui. Nous avons pu constater comment était fragilisé un des services essentiels comme la santé ; combien était incontournable le travail des éboueurs, des chauffeurs-livreurs, des soignants en hôpitaux ou en EHPAD, des boulangers, des caissières et bien d’autres  encore. Tous ces premiers de corvée ignorés hier, devenus aujourd’hui des héros applaudis, qu’aurions-nous fait sans eux ?

Je pense à tous ceux qui ont été touchés par ce virus, qui ont perdu des proches, des êtres chers et je me dis que « si rien ne sera plus comme avant », demain ne devra pas être pire qu’hier.

« Si le sourd n’a pas entendu le tonnerre, il verra bien la pluie », ce proverbe africain résume bien ce que pourrait être demain si le rapport des humains à la nature n’est pas revu et corrigé. Ebola, Zika, la grippe aviaire sont autant de signaux qui auraient dû nous donner à réfléchir sur la place que nous occupons sur la planète.

La déforestation, l’exploitation massive du « vivant » au détriment des populations,  l’intensification des productions animales et végétales sans prise en compte du respect de l’environnement et de l’urgence climatique ont largement contribué à la diffusion de ces virus. Espérons que les errances d’hier ne soient pas de nouveau celles de demain…

La vie continue et je vais reprendre le fil de cet éditorial, même s’il n’est pas aisé de sortir d’un sujet aussi sérieux.

Lorsqu’en mai 2018, Pierre Channoy m’avait proposé d’assurer la responsabilité de « la commission réglementation, sanitaire et juridique », j’avais accepté sans réserve. Membre de celle-ci depuis sa création en 2002, j’étais déjà en terrain connu et faire encore un bout de chemin avec cette responsabilité nouvelle m’a intéressé.

Quelque mois plus tard, le 08 octobre 2018, paraissait l’arrêté fixant les règles générales de détention d’animaux d’espèces non domestiques. Celui-ci, abrogeait pour la majeure
partie les deux arrêtés du 10 août 2004.

 

Retrouvez cet article et bien d’autres

dans la revue Les Oiseaux du Monde n°377 – Mai 2020
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Le « chamboule-tout » règlementaire était en marche, avec son cortège de nouvelles règles pas toujours bien comprises voire incompréhensibles !

Par exemple, dans ce nouvel arrêté, on peut s’interroger sur le fait que, pour le régime de détention de nombreuses espèces, il est précisé qu’elles ne sont soumises à aucune formalité et dans le même temps il s’avère obligatoire d’en assurer le marquage et la déclaration (payante) sur un fichier national informatisé. À titre d’information, la définition d’une formalité dans le Larousse est la suivante : marche à suivre, ensemble de formalités, de démarches à accomplir pour obtenir tel ou tel résultat, procédure à suivre pour obtenir un passeport.

Sizerin flammé brun pastel [© Christian Chalendar – El. Yves Cornillon – Palavas 2019]

Si le marquage d’un spécimen, sa déclaration sur un fichier informatisé dans le but d’obtenir un document d’identification ne constituent pas une succession de formalités dont l’une d’elles est d’ailleurs payante, qu’est-ce donc ?
Que dire du Chardonneret rouge (ex Tarin rouge du Venezuela) qui était soumis à autorisation de détention sans obligation de marquage dans la première mouture de l’arrêté du 10 août 2004 (élevage d’agrément). Après modification de cet arrêté, sa détention a été libre avec un seuil limite fixé à 100 spécimens pour se retrouver en 2018 avec une déclaration obligatoire sur le fichier national informatisé et une obligation de marquage ?
Que dire de l’impossibilité totale de marquer à nouveau cet oiseau, s’il a perdu sa bague au nid, à l’aide d’une bague ouverte à sertir sous le contrôle d’un agent désigné par l’article L.415-1 du code de l’environnement, sachant que la pose d’une telle bague sur un oiseau d’annexe A n’est pas permise par la règlementation ?
Que penser lorsque l’on nous préconise comme seule solution légale, la pose d’un transpondeur (puce) pour réidentifier cet oiseau ? Il ne pèse que 10 à 14 grammes, aucun vétérinaire n’accepte de pratiquer cette intervention sur un oiseau de cette taille. Cette préconisation respecte-t-elle le bien-être animal ?

Mon but n’est pas de dresser une liste exhaustive de toutes les incohérences que comporte ce nouvel arrêté.

Certaines d’entre elles ainsi que d’autres points prioritaires ont été transmis récemment au Ministère de la transition écologique suite à une réunion regroupant le CDE, la FFO et l’UOF.

Soyez assurés que l’UOF met tout en œuvre pour défendre les intérêts des éleveurs. Même si nous semblons manquer quelquefois de réactivité… Il est des évidences qu’il faut régulièrement répéter : avant d’être portée à la connaissance de nos adhérents, toute information relative au domaine règlementaire doit être vérifiée et contrôlée avant d’être transmise.

Ces contraintes impliquent parfois des échanges (mails, téléphone) dans lesquels sont requis des avis éventuels. Ainsi, les membres de « la commission règlementation, sanitaire et juridique » sont régulièrement consultés et peuvent apporter leur expertise dans leur domaine de compétence, des expertises peuvent également être sollicitées à des personnes extérieures à cette commission.

Dans l’éventualité où ces demandes d’avis ne sont pas nécessaires, il est tout de même important de contrôler toute information avant sa transmission et là encore, cela implique un minimum d’échanges donc un certain délai.

Les personnes consultées nous apportent bénévolement leur expertise et ce bénévolat a forcément des limites qui sont imposées par la vie de famille, le travail, la santé et bien d’autres choses encore.

Dans l’éventualité où vous souhaiteriez des informations relatives à la règlementation, vous pouvez me joindre à l’adresse mail qui est dédiée à cet usage : reglementation@ornithologies.fr.

Vous pouvez consulter les informations d’ordre règlementaire qui figurent sur le portail du site Internet de l’UOF, il y est possible de télécharger plusieurs documents importants : documents Cerfa de déclaration de détention, guide de télédéclaration, etc. N’hésitez pas à les consulter et vous les approprier !

Et même si les circonstances actuelles ne sont pas reluisantes, gardons confiance en l’avenir, prenons soin de nous, des autres, de nos oiseaux.

Portez-vous bien,
Yves Cornillon

 

Yves Cornillon devant ses cages de reproduction [© Pierre Channoy]

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