Un nouvel arrêté du 10 mars 2020 vient compléter celui du 14 février 2018 sur les EEE (Espèces Exotiques Envahissantes) niveau 2 de Métropole et celui du 08 octobre 2018, en plaçant 5 nouvelles espèces de faune dans la catégorie…
Catégorie : Règlementation
Nouvelle espèce invasive, le Martin triste
Publié dans 2020, Actualités, Règlementation Tagués avec : Cerfa 15882*01, Espèce exotique envahissante, Martin triste, Merle des molluques
Espèces envahissantes, un dossier pour en savoir plus.
Ce document provenant du ministère de l’écologie présente la réglementation sur les espèces exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain, à destination des particuliers détenteurs de spécimens animaux d’espèces réglementées. Cette plaquette sera prochainement mise à jour avec les nouvelles espèces…
Arrêté espèces envahissantes à la Réunion, l’UOF donne le ton.
L’UOF (COM France) a pris connaissance du projet d’arrêté relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire de la Réunion. Notre fédération se réjouit de la prise en compte des…
Publié dans 2020, Actualités, Règlementation Tagués avec : Arrêté, consultation publique, Espèce exotique envahissante, la Réunion
L’arrêté “Expos” : notre avis
Il ressort de notre analyse globale que ce projet d’arrêté reprend plusieurs éléments existants et épars tout en mettant en avant la nécessité de prise en compte du bien-être animal dans les expositions et rassemblements d’animaux d’espèces domestiques…
Publié dans 2019, Règlementation Tagués avec : 2019, Arrêté, Concours, Expositions, LGD, règlementation
Déclaration de détention d’animaux d’espèces non domestiques et guide d’utilisation
La Demande d’Autorisation devient à présent une Déclaration de détention à renvoyer à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DD(CS)PP) du lieu de détention de l’animal. Retrouvez un guide d’utilisation pour effectuer ces formalités par télédéclaration ou simplement pour l’utilisation du CERFA 15967*01.
Publié dans 2019, Actualités, Règlementation Tagués avec : 2019, DDCSPP, Déclaration, Détention, LGD, Oiseaux
Arrêté du 15 mai 2019 : modifications et aménagements
Suite à la parution de l’arrêté du 15 mai 2019 modifiant les conditions de détention d’animaux d’espèces exotiques envahissantes au titre des régimes particuliers prévus par l’article R.411-39 du code de l’environnement, il importe d’apporter des précisions concernant ces modifications.
Publié dans 2019, Actualités, Règlementation Tagués avec : 2019, Corvus splendens, DDCSPP, Déclaration, Détention, Erismature rousse, Espèce exotique envahissante, Ibis sacré, LGD, non domestique, Ouette d'Egypte, Perruche à collier d'Asie, Phénotype sauvage
Régularisation de la détention de la Perruche à collier d’Asie
Nous vous présentons les informations officielles relatives aux régularisations de détention de la Perruche à collier d’Asie.
Publié dans 2019, Actualités, Règlementation Tagués avec : 2019, DDCSPP, Déclaration, Détention, Espèce exotique envahissante, LGD, non domestique, Perruche à collier d'Asie, Phénotype sauvage
Réouverture du Fichier I-Fap
L’accès au fichier I-FAP sur Ornithonet sera ré-ouvert sous 24 heures. Une prolongation de la gratuité des enregistrements nous est accordée jusqu’au 31 mars 2019.
Publié dans 2018, Actualités, Règlementation Tagués avec : fichier national, I-FAP, identification, inscription, Ornithonet
L’I-FAP officiellement agréé
Par l’arrêté du 15 novembre 2018, le gouvernement à officialisé l’agrément de la Société d’Actions et de Promotions Vétérinaires pour la collecte et l’exploitation du fichier d’identification I-FAP.
Publié dans 2018, Actualités, Règlementation Tagués avec : AFB-ONCFS, Arrêté, fichier national, I-FAP, identification, inscription, JORF, règlementation
Tout savoir sur le transport des oiseaux
Même si l’arrêté transport a été écrit dans le but de prévenir la diffusion de ces maladies dans le domaine de l’élevage de volailles, il concerne néanmoins les oiseaux d’ornement.
Ce fascicule à pour but d’expliquer l’arrêté et donne les recommandations de l’UOF quant à sa mise en œuvre pratique.
Publié dans 2018, Actualités, Règlementation Tagués avec : 2018, Fascicule, LGD, Oiseaux, recommandations, Transport
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